SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION LES SITES FUNERAIRES ET MEMORIELS DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE, CANDIDATS A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORTAIL NATIONAL DES ARCHIVESFRANCEARCHIVES.FR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DES ESPACES ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETSPRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS EN COLLEGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN ORGANISATION DU 12EME RASSEMBLEMENT INTERNATIONAL DE CORS DES ALPES PAR LA SOCIETE DE MUSIQUE DE RANSPACH - CORS DE LA HAUTE-THUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS AUX 9 ECOLES CENTRE ET AU CDMC POUR L'ANNEE 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTURELSCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU CDMC DANS LE SITE DES DOMINICAINS DE HAUTE ALSACE À GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE AU CINEMA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHINORGANISATION DU CONGRES NATIONAL DES PROFESSIONNELS DES MUSEES ET DU TOURISME PAR LA FEDERATION DES ECOMUSEES ET DES MUSEES DE SOCIETE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTURELSCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTECTION DE LA NEUENBOURG AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/03/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION D'UN BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GEISWASSER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/03/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin